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Marques déposées par SCA ARTERRIS
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ESPIGLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPIGLA
SCA ARTERRIS

Numéro de dépôt :
4624012
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
ESPIGLA de SCA ARTERRIS

Présentation de la marque ESPIGLA

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par SCA ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPIGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SCA ARTERRIS domicilié(e) LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque ESPIGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPIGLA arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

SCA ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MO Marché Occitan , MÓ Marché Occitan , CULTIVONS L'AVENIR , ESPIGAL , ESPIGAL , MO , MÒ , MÒ Marché Occitan , LES BELLES Compagnies , MO


SCA ARTERRIS - LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY - France


SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.